HAS, avis n°2026.0009/AC/SBP du 21 janvier 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux référentiels de prescription d'arrêt de travail pour les épisodes dépressifs légers et les épisodes dépressifs modérés à sévères

HAS 21 janvier 2026

Arguments

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Autre
Incohérences dans les référentiels
La Haute Autorité a constaté que la littérature ne permet pas d'établir un consensus sur la fréquence de suivi et les durées indicatives, et que la prise en charge doit être personnalisée.
Autre
Nécessité d'une prescription personnalisée
La Haute Autorité a souligné la nécessité d'une évaluation du risque suicidaire et du retentissement fonctionnel de l'épisode dépressif dans l'évaluation initiale.

Résumé de la juridiction

Le document ci-dessous est l’avis du Collège de la Haute Autorité de santé adoptant la publication accessible par le lien situé dans l’encadré "Voir aussi".

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Sur la décision

Référence :	HAS, 21 janv. 2026, n° 2026.0009/AC/SBP
Numéro(s) :	2026.0009/AC/SBP
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Texte intégral

Avis n°2026.0009/AC/SBP du 21 janvier 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux référentiels de prescription d’arrêt de travail pour les épisodes dépressifs légers et les épisodes dépressifs modérés à sévères
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 21 janvier 2026,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment son article L.161-39 ; Vu la saisine de la Caisse Nationale d’Assurance Maladie du 21 novembre 2025 relative aux référentiels de prescription d’arrêt de travail pour les épisodes dépressifs légers et les épisodes dépressifs modérés à sévères,
ADOPTE l’AVIS SUIVANT :

L’avis de la HAS est sollicité sur les référentiels de prescription d’arrêt de travail pour les « épisodes dépressifs légers » et les « épisodes dépressifs modérés à sévères ».
Considérant :
- que la littérature étudiée ne permet pas d’établir un consensus sur la fréquence de suivi du patient, ni sur les durées indicatives,
- la non concordance des référentiels soumis avec les recommandations de bonne pratique de la HAS publiées en 2017¹ (notamment en ce qui concerne la prise en charge des épisodes dépressifs modérés et sévères qui ne peut être comparable, ainsi que l’absence d’évaluation du risque suicidaire dans les épisodes dépressifs légers),
- que la prise en charge de la dépression est complexe et à adapter en fonction du patient (les dépressions récurrentes, prolongées, ou résistantes au traitement ne sont notamment pas prises en compte dans ces référentiels),
- la nécessité d’une prescription d’arrêt de travail personnalisée et reposant sur un échange avec la personne,
- la difficulté de fixer une durée indicative d’arrêt de travail et un rythme de suivi,
- l’absence de prise en compte du retentissement fonctionnel de l’épisode dépressif tant dans l’évaluation initiale que dans sa répétition,
- la nécessaire clarification du rôle du médecin du travail.
Par conséquent, la HAS ne peut émettre un avis favorable que si les réserves formulées ci-dessus sont prises en compte, ainsi que les remarques mentionnées dans l’argumentaire.
Le présent avis sera publié au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.

Fait le 21 janvier 2026.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, P^R LIONEL COLLET Signé

1. DA COMPARE FOOTNOTE PAGES
¹ Haute Autorité de Santé – Épisode dépressif caractérisé de l’adulte : prise en charge en premier recours 5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z