Arrêté du 12 mars 2007 modifiant l'arrêté du 30 avril 1998 relatif à l'élection des représentants des enseignants au conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
Arrêté du 12 mars 2007 modifiant l'arrêté du 30 avril 1998 relatif à l'élection des représentants des enseignants au conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
Sur l'arrêté
| Entrée en vigueur : | 14 avril 2007 |
|---|---|
| Dernière modification : | 14 avril 2007 |
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Versions du texte
Le ministre de la culture et de la communication,
Vu le décret n 97-1085 du 25 novembre 1997 relatif à l'Ecole du Louvre, et en particulier son article 21 ;
Vu l'arrêté du 30 avril 1998 relatif à l'élection des représentants des enseignants au conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre ;
Sur proposition du directeur de l'Ecole du Louvre,
Arrête :
Article 1
Cité dans 0 amendementCité dans 0 commentaireCité dans 0 décision
L'arrêté du 30 avril 1998 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 4 du présent arrêté.
Article 2
Cité dans 0 amendementCité dans 0 commentaireCité dans 0 décision
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 30 avril 1998Art. 1
Article 3
Cité dans 0 amendementCité dans 0 commentaireCité dans 0 décision
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 30 avril 1998Art. 2
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