Arrêté du 20 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 12 février 2021 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air
Arrêté du 20 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 12 février 2021 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air
Sur l'arrêté
| Entrée en vigueur : | 25 décembre 2024 |
|---|---|
| Dernière modification : | 25 décembre 2024 |
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Versions du texte
Le ministre des armées et des anciens combattants,
Vu le code de la défense, notamment ses articles L. 4132-1 et L. 4211-2 ;
Vu l'arrêté du 12 février 2021 modifié relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et de l'espace ;
Vu l'arrêté du 21 avril 2022 modifié relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire,
Arrête :
Article 1
Cité dans 0 amendementCité dans 0 commentaireCité dans 0 décision
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 février 2021Art. 2
Article 2
Cité dans 0 amendementCité dans 0 commentaireCité dans 0 décision
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 février 2021Art. Annexe I
Article 3
Cité dans 0 amendementCité dans 0 commentaireCité dans 0 décision
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 février 2021Art. Annexe IX
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