Article Annexe III-15 b (art. A322-74) du Code du sport.
Entrée en vigueur le 17 janvier 2026
Modifié par : Arrêté du 24 novembre 2025 - art. 2
QUALIFICATION MINIMALE DE LA PERSONNE ENCADRANT LA PALANQUÉE
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FONCTIONS |
BREVETS DÉLIVRÉS par la FFESSM, la FSGT, l'UCPA, l'ANMP et le SNMP |
BREVETS DÉLIVRÉS par la CMAS |
DIPLÔMES D'ÉTAT |
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Plongées à l'air en exploration |
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Personne encadrant une palanquée en exploration |
Guide de palanquée (GP) (*) Plongeur de niveau 4 (P4) (*) |
BPJEPS spécialité " plongée subaquatique " BPJEPS spécialité " éducateur sportif " mention " plongée subaquatique " option A " en scaphandre " Stagiaire BPJEPS spécialité " éducateur sportif " mention " plongée subaquatique " option A " en scaphandre " |
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Plongées à l'air en enseignement ou en exploration |
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Enseignant niveau 1 (E-1) |
Initiateur FFESSM ou FSGT (*) |
BPJEPS spécialité " plongée subaquatique " |
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Enseignant niveau 2 (E-2) |
Initiateur FFESSM et guide de palanquée (GIP) (*) Stagiaire pédagogique MF1 FFESSM Aspirant fédéral FSGT (*) |
Moniteur 1 étoile |
BPJEPS spécialité " plongée subaquatique " BPJEPS spécialité " éducateur sportif " mention " plongée subaquatique " option A " en scaphandre " Stagiaire BPJEPS spécialité " éducateur sportif " mention " plongée subaquatique " option A " en scaphandre " |
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Enseignant niveau 3 (E-3) |
MF1 FFESSM ou FSGT (*) |
Moniteur 2 étoiles |
BEES 1 option " plongée subaquatique " DEJEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " activités de plongée subaquatique " Stagiaire DEJEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " activités de plongée subaquatique " Stagiaire DESJEPS spécialité " performance sportive " mention " plongée subaquatique " |
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Enseignant niveau 4 (E-4) |
BEPPA FFESSM MF2 FFESSM ou FSGT (*) |
BEES 2 option " plongée subaquatique " DEJEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " plongée subaquatique " CC " plongée profonde et tutorat " associé au DEJEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " activités de plongée subaquatique " DESJEPS spécialité " performance sportive " mention " plongée subaquatique " |
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(*) Tous ces brevets doivent justifier que leurs titulaires ont démontré un niveau technique au moins équivalent à celui des brevets de même niveau de la fédération délégataire, la FFESSM, et qu'ils ont été délivrés dans des conditions similaires. |