Code rural ancien
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Livre II
Des animaux et des végétaux
Titre VIII
De l'exercice de la médecine et de la chirurgie des animaux.
317
Titre X
De la protection des végétaux.
Chapitre III
Contrôle sanitaire des végétaux, produits végétaux et autres objets.
357
Livre IV
Institutions et groupements professionnels agricoles
Titre Ier
Chambres d'agriculture
Chapitre IV
Dispositions financières et d'application.
545-2
Livre V
Crédit agricole
Titre Ier
Des caisses de crédit agricole mutuel
Chapitre IV
Opérations de crédit
Section 1
Crédit à court terme.
661 à 662
Section 2
Crédit à moyen terme
Paragraphe 2
Prêts d'installation aux jeunes agriculteurs et aux jeunes artisans ruraux.
672 à 673
Titre III
Inspection et contrôle.
738 à 743
Titre IV
Dispositions diverses
Chapitre Ier
Régime des prêts hypothécaires.
745 à 746
Chapitre II
Prêts aux agriculteurs et artisans ruraux éprouvés par la guerre.
747 à 751
Chapitre III
Prêts aux anciens prisonniers et déportés, combattants volontaires de la résistance, réfractaires, anciens combattants d'Indochine et de Corée
Section 1
Prêts en vue de la reconstitution du capital d'exploitation.
752 à 756
Section 2
Prêts en vue de l'accession à l'exploitation agricole ou à l'entreprise artisanale rurale.
757 à 762
Section 3
Prêts pour l'installation et l'aménagement du foyer rural.
763 à 769
Section 4
Dispositions communes.
770 à 772
Chapitre IV
Prêts pour la mise en valeur des terres incultes.
773
Chapitre V
Domaine - Retraite.
774 à 787
Chapitre VI
Dispositions d'application.
788 à 789
Livre VII
Dispositions sociales
Titre II
Mutualité sociale agricole
Chapitre IV
Assurance vieillesse des personnes non salariées
1107
Titre III
Accidents du travail et risques agricoles
Chapitre II
Assurances et fonds spéciaux aux accidents du travail agricole.
1207 à 1228
Titre V
Dispositions spéciales concernant les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle.
1253 à 1261
Livre VIII
Formation professionnelle et recherche
Titre III
Recherche
Chapitre II
Institutions diverses d'études et de recherches
Section 2
Centre national d'études et d'expérimentation de machinisme agricole.
1337
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