I. - A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2005-1754 du 30 décembre 2005

Art. 1, Art. 2, Art. 5, Art. 16, Art. 17

II. - Les conditions de recrutement et d'emploi des personnels enseignants-chercheurs et chercheurs sont fixées par le III de l'article 27 des statuts de CY Cergy Paris Université.