Directive 80/1102/CEE du 11 novembre 1980
Directive 80/1102/CEE du 11 novembre 1980Abrogé
Version20 novembre 1980
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 20 novembre 1980 |
|---|
Sur la directive :
| Date de signature : | 11 novembre 1980 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 1 décembre 1980 |
| Titre complet : | Directive 80/1102/CEE du Conseil, du 11 novembre 1980, modifiant la directive 64/432/CEE en ce qui concerne la leucose bovine enzootique |
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Transpositions • 1
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Décision • 1
—
[…] — DIRECTIVE 80/1098 DU CONSEIL, DU 11 NOVEMBRE 1980, EN CE QUI CONCERNE LA MALADIE VESICULEUSE DU PORC ET LA PESTE PORCINE CLASSIQUE ( JO L*325, P.*11 ); […]
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Texte du document
Version du 20 novembre 1980 • À jour
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LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,
VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE , ET NOTAMMENT SES ARTICLES 43 ET 100 ,
VU LA PROPOSITION DE LA COMMISSION ( 1 ) ,
VU L'AVIS DE L'ASSEMBLEE ( 2 ) ,
VU L'AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL ( 3 ) ,
A ARRETE LA PRESENTE DIRECTIVE :
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