Rectificatif à la directive 2009/46/CE de la Commission du 24 avril 2009 modifiant la directive 2006/87/CE du Parlement européen et du Conseil établissant les prescriptions techniques des bateaux de la navigation intérieure ( JO L 109 du 30.4.2009 )

Version20 mars 2015

Version en vigueur

Entrée en vigueur :	20 mars 2015

Sur la directive :

Date de signature :
Date de publication au JOUE :	20 mars 2015
Titre complet :	Rectificatif à la directive 2009/46/CE de la Commission du 24 avril 2009 modifiant la directive 2006/87/CE du Parlement européen et du Conseil établissant les prescriptions techniques des bateaux de la navigation intérieure ( JO L 109 du 30.4.2009 )

Voir la source institutionnelle

Texte du document

Version du 20 mars 2015 • À jour

Rectificatif à la directive 2009/46/CE de la Commission du 24 avril 2009 modifiant la directive 2006/87/CE du Parlement européen et du Conseil établissant les prescriptions techniques des bateaux de la navigation intérieure ( JO L 109 du 30.4.2009 )

Sur la directive :

Décision • 0

Commentaire • 0

Texte du document