Directive 80/1098/CEE du 11 novembre 1980
Directive 80/1098/CEE du 11 novembre 1980Abrogé
Version20 novembre 1980
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 20 novembre 1980 |
|---|
Sur la directive :
| Date de signature : | 11 novembre 1980 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 1 décembre 1980 |
| Titre complet : | Directive 80/1098/CEE du Conseil, du 11 novembre 1980, modifiant la directive 64/432/CEE en ce qui concerne la maladie vésiculeuse du porc et la peste porcine classique |
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Transpositions • 2
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Décision • 1
—
[…] — DIRECTIVE 80/1098 DU CONSEIL, DU 11 NOVEMBRE 1980, EN CE QUI CONCERNE LA MALADIE VESICULEUSE DU PORC ET LA PESTE PORCINE CLASSIQUE ( JO L*325, P.*11 ); […]
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Version du 20 novembre 1980 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et notamment ses articles 43 et 100,
vu la proposition de la Commission (1),
vu l'avis de l'Assemblée (2),
vu l'avis du Comité économique et social (3),
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
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