Rectificatif au règlement (UE) n ° 351/2012 de la Commission du 23 avril 2012 mettant en œuvre le règlement (CE) n ° 661/2009 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les prescriptions pour la réception par type relatives au montage de systèmes d’avertissement de franchissement de ligne sur les véhicules à moteur ( JO L 110 du 24.4.2012 )
Rectificatif au règlement (UE) n ° 351/2012 de la Commission du 23 avril 2012 mettant en œuvre le règlement (CE) n ° 661/2009 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les prescriptions pour la réception par type relatives au montage de systèmes d’avertissement de franchissement de ligne sur les véhicules à moteur ( JO L 110 du 24.4.2012 )
Version8 mai 2012
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 8 mai 2012 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 8 mai 2012 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (UE) n ° 351/2012 de la Commission du 23 avril 2012 mettant en œuvre le règlement (CE) n ° 661/2009 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les prescriptions pour la réception par type relatives au montage de systèmes d’avertissement de franchissement de ligne sur les véhicules à moteur ( JO L 110 du 24.4.2012 ) |
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