Règlement (Euratom) 2018/1563 du 15 octobre 2018 sur le programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l'énergie atomique (2019
Règlement (Euratom) 2018/1563 du 15 octobre 2018 sur le programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l'énergie atomique (2019Abrogé
Version22 octobre 2018
>
Version1 janvier 2021
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 janvier 2021 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 15 octobre 2018 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 19 octobre 2018 |
| Titre complet : | Règlement (Euratom) 2018/1563 du Conseil du 15 octobre 2018 sur le programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l'énergie atomique (2019-2020) complétant le programme-cadre pour la recherche et l'innovation «Horizon 2020», et abrogeant le règlement (Euratom) n° 1314/2013 |
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Version du 1 janvier 2021 • À jour
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