Règlement délégué (UE) 2023/1669 de la Commission du 16 juin 2023 complétant le règlement (UE) 2017/1369 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’étiquetage énergétique des smartphones et des tablettes (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Règlement délégué (UE) 2023/1669 de la Commission du 16 juin 2023 complétant le règlement (UE) 2017/1369 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’étiquetage énergétique des smartphones et des tablettes (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Version20 septembre 2023
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Version10 mai 2026
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 10 mai 2026 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 16 juin 2023 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 31 août 2023 |
| Titre complet : | Règlement délégué (UE) 2023/1669 de la Commission du 16 juin 2023 complétant le règlement (UE) 2017/1369 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’étiquetage énergétique des smartphones et des tablettes (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) |
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