Règlement (CE) 692/2008 du 18 juillet 2008 portant application et modification du règlement (CE) n o 715/2007 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2007 relatif à la réception des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules (Texte représentant de l’intérêt pour l’EEE)Abrogé
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 janvier 2022 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 18 juillet 2008 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 28 juillet 2008 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n o 692/2008 de la Commission du 18 juillet 2008 portant application et modification du règlement (CE) n o 715/2007 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2007 relatif à la réception des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules (Texte représentant de l’intérêt pour l’EEE) |
Décisions • 49
—
[…] (2) Règlement (CE) no 692/2008 de la Commission, du 18 juillet 2008, portant application et modification du règlement (CE) no 715/2007 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2007 relatif à la réception des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l'entretien des véhicules (JO 2008, L 199, p. 1).
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[…] point 6, et l'annexe III, point 3.13.4, du règlement d'application (CE) no 692/2008 (1) [lus en combinaison avec l'article 3, point 10, du règlement (CE) no 715/2007 (2)] en ce sens qu'un dispositif de maîtrise de la pollution (programme de commande de la régénération du catalyseur à accumulation au cours du cycle de préparation), qui est considéré comme un dispositif à régénération continue, […] (1) Règlement de la Commission, du 18 juillet 2008, portant application et modification du règlement no 715/2007 du Parlement européen et du Conseil, du 20 juin 2007, […]
Commentaires • 3
Texte du document
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