Règlement (UE) 104/2010 du 5 février 2010 concernant l’autorisation du diformiate de potassium en tant qu’additif dans l’alimentation des truies (titulaire de l’autorisation
Règlement (UE) 104/2010 du 5 février 2010 concernant l’autorisation du diformiate de potassium en tant qu’additif dans l’alimentation des truies (titulaire de l’autorisationAbrogé
Version26 février 2010
>
Version29 mars 2017
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Version27 septembre 2023
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 27 septembre 2023 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 5 février 2010 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 6 février 2010 |
| Titre complet : | Règlement (UE) n o 104/2010 de la Commission du 5 février 2010 concernant l’autorisation du diformiate de potassium en tant qu’additif dans l’alimentation des truies (titulaire de l’autorisation: BASF SE) et modifiant le règlement (CE) n o 1200/2005 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) |
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Version du 27 septembre 2023 • À jour
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