Règlement (UE) 596/2010 du 7 juillet 2010 adaptant le règlement (CE) n ° 1019/2002 relatif aux normes de commercialisation de l’huile d’olive, en raison de l’adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie

Version11 juillet 2010

Version abrogée

Entrée en vigueur :	11 juillet 2010

Sur le règlement :

Date de signature :	7 juillet 2010
Date de publication au JOUE :	8 juillet 2010
Titre complet :	Règlement (UE) n ° 596/2010 de la Commission du 7 juillet 2010 adaptant le règlement (CE) n ° 1019/2002 relatif aux normes de commercialisation de l’huile d’olive, en raison de l’adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie

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Version du 11 juillet 2010 • À jour

Règlement (UE) 596/2010 du 7 juillet 2010 adaptant le règlement (CE) n ° 1019/2002 relatif aux normes de commercialisation de l’huile d’olive, en raison de l’adhésion de la Bulgarie et de la RoumanieAbrogé

Sur le règlement :

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