Règlement (UE) 1178/2010 du 13 décembre 2010 portant modalités d'application du régime des certificats d'exportation dans le secteur des œufs (Version codifiée)
Règlement (UE) 1178/2010 du 13 décembre 2010 portant modalités d'application du régime des certificats d'exportation dans le secteur des œufs (Version codifiée)Abrogé
Version3 janvier 2011
>
Version1 janvier 2012
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 janvier 2012 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 13 décembre 2010 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 14 décembre 2010 |
| Titre complet : | Règlement (UE) n ° 1178/2010 de la Commission du 13 décembre 2010 portant modalités d'application du régime des certificats d'exportation dans le secteur des œufs (Version codifiée) |
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Version du 1 janvier 2012 • À jour
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