SELARL CALVET ETIEVANT
Ville : NARBONNE
Adresse : 2 DU PRESIDENT KENNEDY 11100 NARBONNE
Création : 30 avril 2024
Nombre d’avocats référencés : 2 avocats
Dernières décisions
Informations extraites des 22 décisions de SELARL CALVET ETIEVANT référencées sur Doctrine.
Avocats dans ce cabinet
Avocats
Legal Intelligence
Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet SELARL CALVET ETIEVANT regroupées ci-dessous par catégorie.
Expériences du cabinet SELARL CALVET ETIEVANT
Domaines d’activité
Informations extraites des 22 décisions de SELARL CALVET ETIEVANT référencées sur Doctrine.
DOMAINESDÉCISIONS
Civil
18
Droit des personnes et de la famille
3
Droit locatif
3
Droit de la responsabilité et des contrats
2
Droit immobilier et de la construction
2
Procédures civiles d'exécution
2
Droit de la responsabilité
1
Droit des successions
1
Propriété intellectuelle
2
Commercial
1
Juridictions
Informations extraites des 22 décisions de SELARL CALVET ETIEVANT référencées sur Doctrine.
JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
12
Tribunal judiciaire / TGI
10
Villes
Informations extraites des 22 décisions de SELARL CALVET ETIEVANT référencées sur Doctrine.
VILLESDÉCISIONS
Montpellier
11
Narbonne
6
Béziers
2
Aurillac
1
Carcassonne
1
Mots-clés
Informations extraites des 22 décisions de SELARL CALVET ETIEVANT référencées sur Doctrine.
MOTS-CLÉS
Tribunal judiciaireAdressesCommissaire de justiceAppelMise en étatChargesDroit de la familleContratsCode civilDemandeJugementCaducitéSociétésContentieuxDéclarationDivorcePartieHabitatAvocatClause resolutoire