SCP BONNOT-EUVRARD
Ville : MONTBELIARD
Adresse : 5 Rue GASTON PRETOT 25200 MONTBELIARD
Création : 1 novembre 2013
Nombre d’avocats référencés : 4 avocats
Dernières décisions
Informations extraites des 140 décisions de SCP BONNOT-EUVRARD référencées sur Doctrine.
Avocats dans ce cabinet
Avocats
Marcel Bonnot
Barreau : Montbéliard · Prestation de serment : 29 octobre 1972
Barreau : Montbéliard · Prestation de serment : 29 octobre 1972
Isabelle Bouvier
Barreau : Montbéliard · Prestation de serment : 27 janvier 2003
Barreau : Montbéliard · Prestation de serment : 27 janvier 2003
Legal Intelligence
Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet SCP BONNOT-EUVRARD regroupées ci-dessous par catégorie.
Expériences du cabinet SCP BONNOT-EUVRARD
Domaines d’activité
Informations extraites des 140 décisions de SCP BONNOT-EUVRARD référencées sur Doctrine.
DOMAINESDÉCISIONS
Civil
99
Droit des personnes et de la famille
15
Droit de la responsabilité
10
Droit locatif
10
Droit de la copropriété et de la propriété immobilière
7
Droit immobilier et de la construction
7
Droit de la responsabilité et des contrats
6
Procédures civiles d'exécution
6
Droit bancaire et boursier
5
Droit des assurances
4
Juridictions
Informations extraites des 140 décisions de SCP BONNOT-EUVRARD référencées sur Doctrine.
JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
93
Tribunal de commerce / TAE
30
Tribunal judiciaire / TGI
14
Cour administrative d'appel
2
Tribunal administratif
1
Villes
Informations extraites des 140 décisions de SCP BONNOT-EUVRARD référencées sur Doctrine.
VILLESDÉCISIONS
Besançon
91
Belfort
27
Montbéliard
11
Dijon
2
Nancy
2
Mots-clés
Informations extraites des 140 décisions de SCP BONNOT-EUVRARD référencées sur Doctrine.
MOTS-CLÉS
DemandeTribunaux de commerceSociétésTribunal judiciaireTitreContratsIntérêtEnfantPaiementProcédure civileAide juridictionnelleInstanceOrdonnanceAssignationJugementEducationAppelMise en étatProcédurePrêt