ARCANE JURIS

ARCANE JURIS

(ARCANE JURIS)

Cabinet d’avocatsAfficher les 207 décisions référencées
Ville : SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNY
Adresse : 120 DES JOURDIES 74800 SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNY
Création : 1 janvier 1988
Nombre d’avocats référencés : 7 avocats

Avocats dans ce cabinet

Avocats

lawyer-icon
Véronique Puille
Barreau : Bonneville · Prestation de serment : 26 octobre 1983
lawyer-icon
Jessica Ledan
Barreau : Bonneville · Prestation de serment : 19 décembre 2016
lawyer-icon
Catherine Mollard Perrin
Barreau : Bonneville · Prestation de serment : 20 décembre 1991
lawyer-icon
Hervé Caillon
Barreau : Bonneville · Prestation de serment : 31 janvier 1996
lawyer-icon
Lionel Mourot
Barreau : Bonneville · Prestation de serment : 22 novembre 1993

Legal Intelligence
Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet ARCANE JURIS regroupées ci-dessous par catégorie.

Expériences du cabinet ARCANE JURIS

Domaines d’activité

Informations extraites des 207 décisions de ARCANE JURIS référencées sur Doctrine.
DOMAINESDÉCISIONS
Social
136
Droit du travail
134
Fiscal
41
Public
40
Droit de l'urbanisme et de l'immobilier public
1
Commercial
20
Droit des entreprises en difficulté
12
Droit bancaire et boursier
1
Civil
7
Procédures civiles d'exécution
2

Juridictions

Informations extraites des 207 décisions de ARCANE JURIS référencées sur Doctrine.
JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
150
Tribunal administratif
29
Tribunal de commerce / TAE
16
Cour administrative d'appel
11
Tribunal judiciaire / TGI
1

Villes

Informations extraites des 207 décisions de ARCANE JURIS référencées sur Doctrine.
VILLESDÉCISIONS
Chambéry
147
Grenoble
28
Annecy
15
Lyon
7
Marseille
3

Mots-clés

Informations extraites des 207 décisions de ARCANE JURIS référencées sur Doctrine.
MOTS-CLÉS
LicenciementEmployeurTravailTitreSalariéSociétésSalariéeContrat de travailHeures supplémentairesImpôtSalaireJustice administrativeDemandeCongés payésDemande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail cdi ou cdd, son exécution ou inexécutionHarcèlement moralImpositionIndemnitéAdministrationRelations du travail et protection sociale