MOMENTUM AVOCATS
Ville : PARIS
Adresse : 42 Rue VIGNON 75009 PARIS
Création : 1 septembre 2020
Nombre d’avocats référencés : 13 avocats
Dernières décisions
Informations extraites des 53 décisions de MOMENTUM AVOCATS référencées sur Doctrine.
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Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet MOMENTUM AVOCATS regroupées ci-dessous par catégorie.
Expériences du cabinet MOMENTUM AVOCATS
Domaines d’activité
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DOMAINESDÉCISIONS
Propriété intellectuelle
46
Propriété industrielle
19
Propriété littéraire et artistique
9
Civil
3
Procédures civiles d'exécution
1
Commercial
3
Droit du numérique
1
Juridictions
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JURIDICTIONSDÉCISIONS
Tribunal judiciaire / TGI
31
Cour d'appel
11
Institut national de la propriété industrielle
10
Tribunal de commerce / TAE
1
Villes
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VILLESDÉCISIONS
Paris
31
Autre
10
Nanterre
5
Rennes
3
Bordeaux
2
Mots-clés
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MOTS-CLÉS
SociétésContrefaçonMarqueRisque de confusionMise en étatConcurrence déloyaleOriginalitéSystèmeDroits d'auteurCentre de documentationCollectionAdressesServiceTribunal judiciaireIncidentLogicielPropriété intellectuelleUsageMagazineDroit des affaires