MONCEAU LITIS
Création : 27 mai 2011
Nombre d’avocats référencés : 2 avocats
Dernières décisions
Informations extraites des 64 décisions de MONCEAU LITIS référencées sur Doctrine.
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Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet MONCEAU LITIS regroupées ci-dessous par catégorie.
Expériences du cabinet MONCEAU LITIS
Domaines d’activité
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DOMAINESDÉCISIONS
Civil
57
Droit immobilier et de la construction
15
Droit de la copropriété et de la propriété immobilière
14
Droit locatif
11
Procédures civiles d'exécution
6
Droit bancaire et boursier
1
Droit de la responsabilité
1
Droit des assurances
1
Commercial
4
Droit des contrats
1
Juridictions
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JURIDICTIONSDÉCISIONS
Tribunal judiciaire / TGI
51
Cour d'appel
11
Tribunal de commerce / TAE
2
Villes
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VILLESDÉCISIONS
Paris
39
Nanterre
13
Bobigny
4
Versailles
4
Rennes
2
Mots-clés
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MOTS-CLÉS
Syndicat de copropriétairesAvocatImmeubleSociétésMise en étatAdressesDésistement d'instanceDemandeCharges de copropriétéTribunal judiciaireActionProcédure civileTitreCabinetOrdonnanceAssemblée généraleAssignationPartieCommuneExpertise