SCP STOVEN-PINCZON DU SEL AVOCATS

SCP STOVEN-PINCZON DU SEL AVOCATS

Cabinet d’avocatsAfficher les 1 344 décisions référencées
Ville : ORLEANS
Adresse : 3 ET 5 3 Boulevard DE VERDUN 45000 ORLEANS
Création : 1 janvier 1974
Nombre d’avocats référencés : 2 avocats

Dernières décisions

Informations extraites des 1 344 décisions de SCP STOVEN-PINCZON DU SEL AVOCATS référencées sur Doctrine.
Tout afficher (1 344)

Avocats dans ce cabinet

Avocats

lawyer-icon
Clemence Stoven
Barreau : Orléans · Prestation de serment : 12 février 2003
lawyer-icon
Damien Pinczon Du Sel
Barreau : Orléans · Prestation de serment : 17 décembre 1997

Legal Intelligence
Doctrine est le moteur de recherche juridique qui recense le plus grand nombre de décisions de justice en France, dont certaines affaires plaidées par le cabinet SCP STOVEN-PINCZON DU SEL AVOCATS regroupées ci-dessous par catégorie.

Expériences du cabinet SCP STOVEN-PINCZON DU SEL AVOCATS

Domaines d’activité

Informations extraites des 1 344 décisions de SCP STOVEN-PINCZON DU SEL AVOCATS référencées sur Doctrine.
DOMAINESDÉCISIONS
Commercial
584
Droit bancaire et boursier
185
Droit des contrats
60
Droit des entreprises en difficulté
45
Droit du numérique
13
Droit des sociétés
9
Droit du transport
6
Droit des assurances
5
Droit de la concurrence
3
Droit de la consommation
1

Juridictions

Informations extraites des 1 344 décisions de SCP STOVEN-PINCZON DU SEL AVOCATS référencées sur Doctrine.
JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
640
Tribunal de commerce / TAE
462
Tribunal judiciaire / TGI
162
Tribunal administratif
63
Cour administrative d'appel
17

Villes

Informations extraites des 1 344 décisions de SCP STOVEN-PINCZON DU SEL AVOCATS référencées sur Doctrine.
VILLESDÉCISIONS
Orléans
1243
Paris
25
Nantes
13
Bourges
8
Nanterre
8

Mots-clés

Informations extraites des 1 344 décisions de SCP STOVEN-PINCZON DU SEL AVOCATS référencées sur Doctrine.
MOTS-CLÉS
SelSociétésJugementTribunal judiciaireTribunaux de commerceSécurité socialeDemandeTitreIntérêtCréditPrêtContrainteUrssafAdressesContratsCotisationsCréanceFactureOrdonnanceActe