LE STANC - CARBONNIER
(LE STANC & ASSOCIES LE STANC & ASSOCIES)
Ville : MONTPELLIER
Adresse : 10 VICTOR HUGO 34000 MONTPELLIER
Création : 1 août 2016
Nombre d’avocats référencés : 3 avocats
Dernières décisions
Informations extraites des 93 décisions de LE STANC - CARBONNIER référencées sur Doctrine.
Avocats dans ce cabinet
Avocats
Christian Le Stanc
Barreau : Montpellier · Prestation de serment : 19 décembre 1978
Barreau : Montpellier · Prestation de serment : 19 décembre 1978
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Expériences du cabinet LE STANC - CARBONNIER
Domaines d’activité
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DOMAINESDÉCISIONS
Propriété intellectuelle
55
Propriété industrielle
34
Propriété littéraire et artistique
9
Commercial
24
Droit des contrats
7
Droit bancaire et boursier
4
Droit de la concurrence
2
Droit des sociétés
1
Droit du numérique
1
Civil
10
Juridictions
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JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
60
Tribunal judiciaire / TGI
20
Tribunal de commerce / TAE
6
Tribunal administratif
4
Institut national de la propriété industrielle
3
Villes
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VILLESDÉCISIONS
Paris
30
Montpellier
26
Marseille
6
Versailles
6
Bordeaux
5
Mots-clés
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MOTS-CLÉS
SociétésContrefaçonEnregistrementConcurrence déloyaleMarqueTribunal judiciaireServiceMise en étatDemandePropriété industrielleBrevetRevendicationTechniqueInventionContratsOrdonnanceMarque antérieurePropriété intellectuelleTitreProduit