MODENA ADVOCATUS
Ville : CRETEIL
Adresse : 4 Rue DES ARCHIVES 94000 CRETEIL
Création : 1 janvier 2012
Nombre d’avocats référencés : 2 avocats
Dernières décisions
Informations extraites des 27 décisions de MODENA ADVOCATUS référencées sur Doctrine.
Avocats dans ce cabinet
Avocats
Dominique Monget-Sarrail
Barreau : Val-de-Marne · Prestation de serment : 31 janvier 1979
Barreau : Val-de-Marne · Prestation de serment : 31 janvier 1979
Legal Intelligence
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Expériences du cabinet MODENA ADVOCATUS
Domaines d’activité
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DOMAINESDÉCISIONS
Civil
23
Droit de la copropriété et de la propriété immobilière
7
Droit immobilier et de la construction
2
Procédures civiles d'exécution
2
Droit des personnes et de la famille
1
Droit des successions
1
Droit locatif
1
Commercial
2
Droit bancaire et boursier
1
Public
2
Juridictions
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JURIDICTIONSDÉCISIONS
Tribunal judiciaire / TGI
20
Cour d'appel
4
Tribunal administratif
2
Tribunal de commerce / TAE
1
Villes
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VILLESDÉCISIONS
Paris
11
Bobigny
6
Melun
4
Meaux
2
Nanterre
2
Mots-clés
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MOTS-CLÉS
Tribunal judiciaireAdressesSyndicat de copropriétairesTitreIntérêtCharges de copropriétéRecouvrementPartieMise en demeureAssemblée généraleConsolidationCommissaire de justiceImmeubleBiens - propriété littéraire et artistiqueDéficitSociétésPaiementCopropriété : droits et obligations des copropriétairesProcédure accéléréeDemande en paiement des charges ou des contributions