ARCHIPEL
Ville : PARIS
Adresse : 92 Rue JOUFFROY D'ABBANS 75017 PARIS
Création : 1 juillet 2011
Nombre d’avocats référencés : 16 avocats
Dernières décisions
Informations extraites des 165 décisions de ARCHIPEL référencées sur Doctrine.
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Expériences du cabinet ARCHIPEL
Domaines d’activité
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DOMAINESDÉCISIONS
Civil
150
Procédures civiles d'exécution
113
Droit bancaire et boursier
5
Divorce et séparation de corps
1
Droit de la responsabilité
1
Droit des assurances
1
Droit des personnes et de la famille
1
Droit immobilier et de la construction
1
Constitutionnel
14
Commercial
11
Juridictions
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JURIDICTIONSDÉCISIONS
Cour d'appel
119
Tribunal judiciaire / TGI
43
Cour administrative d'appel
1
Juge de l'exécution
1
Tribunal de commerce / TAE
1
Villes
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VILLESDÉCISIONS
Paris
114
Versailles
25
Aix-en-Provence
6
Nanterre
4
Bordeaux
3
Mots-clés
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MOTS-CLÉS
SociétésExécutionRépublique du congoImmunitésSentenceSaisieMainlevéeCréanceSaisie-attributionArchipelBiens - propriété littéraire et artistiqueSaisies et mesures conservatoiresSaisie conservatoireTribunal judiciaireTiers saisiExequaturBanqueDemandeSaisie immobilièreProcédure civile