ARCOM
23 mars 2022
Commentaire • 0
Augmentez la visibilité de votre blog juridique : vos commentaires d’arrêts peuvent très simplement apparaitre sur toutes les décisions concernées.
Sur la décision
| Référence : | ARCOM, 23 mars 2022 |
|---|
Texte intégral
L’Arcom a autorisé : le multiplex R1 à changer de site de diffusion sur les zones de Lamastre 1 et Riez 1, et de diffuseur sur la zone de Villeneuve-Loubet ; le multiplex R2 à changer de site diffusion sur la zone d’Annecy ; le multiplex R7 à changer de site de diffusion sur la zone de Privas. Ces modifications sont intervenues le 5 avril 2022.
Décisions similaires
Citées dans les mêmes commentaires • 3
- Suisse ·
- Belgique ·
- Diffusion
- Radio ·
- Réservation ·
- Gouvernement ·
- Diffusion ·
- Bénéfice ·
- Saisie ·
- Service ·
- Sociétés ·
- Application ·
- Demande
- Film ·
- Critère ·
- Qualification ·
- Décret
Citant les mêmes articles de loi • 3
- Radio ·
- Modification ·
- Service ·
- Changement ·
- Associations ·
- Particulier ·
- Public ·
- Absence ·
- Intérêt
- Utilisation ·
- Autorisation ·
- Application
De référence sur les mêmes thèmes • 3
- Éditeur ·
- Procédure judiciaire ·
- Interpellation ·
- Délibération ·
- Décès ·
- Propos ·
- Constituer ·
- Manquement ·
- Information ·
- République
- Radio ·
- Éditeur ·
- Vitre ·
- Vanne ·
- Autorisation ·
- Durée ·
- Appel
Sur les mêmes thèmes • 3
- Propos ·
- Éditeur ·
- Complaisance ·
- Service ·
- Acte
- Radio ·
- Europe ·
- Oxygène ·
- Associations ·
- Évasion ·
- Entreprise ·
- Audiovisuel ·
- Médias ·
- Comités ·
- Culture
- Océan ·
- Radio ·
- Canal ·
- Réservation ·
- Gouvernement ·
- Diffusion ·
- Autorisation ·
- Bénéfice ·
- Saisie ·
- Service
Extraits similaires à la sélection
Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.