ARCOM
28 juin 2023
Commentaire • 0
Augmentez la visibilité de votre blog juridique : vos commentaires d’arrêts peuvent très simplement apparaitre sur toutes les décisions concernées.
Sur la décision
| Référence : | ARCOM, 28 juin 2023 |
|---|
Texte intégral
L’Arcom a autorisé les changements de site de diffusion ou d’antenne de : France Bleu Besançon (Besançon) ; France Bleu Lorraine Nord (Metz) ; France Bleu Nord (Maubeuge) ; France Culture (Besançon, Maubeuge, Tulle) ; France Info (Limoges, Maubeuge, Mazamet) ; France Inter (Besançon, Cormeilles, Maubeuge, Tulle) ; France Musique (Besançon, Maubeuge Tulle) ; Mouv’ (Limoges). Ces modifications techniques ne présentent pas d’incompatibilité vis-à-vis du spectre français ni vis-à-vis du spectre international.
Décisions similaires
Citées dans les mêmes commentaires • 3
- Personnalité politique ·
- Echo ·
- Éditeur ·
- Liberté d'expression ·
- Jurisprudence ·
- Violence ·
- Propos ·
- Critique ·
- Liberté ·
- Homme
- Film ·
- Critère ·
- Qualification ·
- Décret
- Film ·
- Critère ·
- Qualification ·
- Décret
Citant les mêmes articles de loi • 3
- Communication audiovisuelle ·
- Changement ·
- Autorisation ·
- Communication ·
- Profit
- Radio ·
- Abroger ·
- Associations ·
- Exploitation ·
- Autorisation ·
- Service ·
- Part ·
- Fait
- Film ·
- Critère ·
- Qualification ·
- Décret
De référence sur les mêmes thèmes • 3
- Cinéma ·
- Film ·
- Vienne ·
- Utilisation ·
- Autorisation ·
- Application
- Caractéristiques techniques ·
- Radio ·
- Modification ·
- Autorisation ·
- Modification substantielle ·
- Incompatibilité ·
- International ·
- Changement ·
- Technique ·
- Données
- Radio ·
- Maghreb ·
- Forum ·
- Éditeur ·
- École ·
- Autorisation ·
- Durée ·
- Application
Sur les mêmes thèmes • 3
- Film ·
- Critère ·
- Qualification ·
- Décret
- Reportage ·
- Enfant soldat ·
- Éditeur ·
- Guerre ·
- Image ·
- Représailles ·
- Drogue ·
- Respect ·
- Recommandation ·
- Avertissement
- Commentaire ·
- Aéroport ·
- Cahier des charges ·
- Consentement ·
- Respect ·
- Charges
Extraits similaires à la sélection
Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.