Résumé de la juridiction
Le document ci-dessous est la décision du Collège de la Haute Autorité de santé adoptant la synthèse intitulée « Nouvelles techniques de chirurgie bariatrique : identification, état d’avancement et opportunité d’évaluer » qui est accessible par le lien situé dans la rubrique « Voir aussi »
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 10 sept. 2020, n° 2020.0197/DC/SEAP |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2020.0197/DC/SEAP |
Texte intégral
Décision n° 2020.0197/DC/SEAP du 10 septembre 2020 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant la synthèse intitulée « Nouvelles techniques de chirurgie bariatrique : identification, état d’avancement et opportunité d’évaluer »
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 10 septembre 2020,
Vu le code de la sécurité sociale, et notamment son article L. 161-37 ;
DÉCIDE :
Article 1er La synthèse intitulée « Nouvelles techniques de chirurgie bariatrique : identification, état d’avancement et opportunité d’évaluer », ci-jointe, est adoptée.
Article 2 Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 10 septembre 2020.
Pour le collège : La présidente, Pr Dominique LE GULUDEC Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
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