Résumé de la juridiction
Décision n°2024.0042/DC/SEVOQSS du 15 février 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales.
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 15 févr. 2024, n° 2024.0042/DC/SEVOQSS |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2024.0042/DC/SEVOQSS |
Texte intégral
Décision n°2024.0042/DC/SEVOQSS du 15 février 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 15 février 2024,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L.161-37 et R.161-73 ;
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L.1414-3-3, L.4135-1, D.4135-1 ;
Vu la décision n° 2021.0111/DC/SEVOQSS du 15 avril 2021 du collège de la Haute Autorité de santé relative à la procédure d’accréditation des médecins et des équipes médicales ;
Vu les bilans des médecins et les avis rendus par les organismes agréés pour l’accréditation ; Considérant que les médecins ont satisfait à l’ensemble de leurs obligations définies dans leur programme d’accréditation pour l’année 2023 ;
DÉCIDE :
Article 1er
L’accréditation est délivrée aux médecins et équipes médicales suivantes :
1. Equipe médicale de l’Hôpital privé de la Loire (42), dans la spécialité d’Anesthésie Réanimation :
- Dr BAUDRY Gerald
- Dr BOUCHER Pierre
- Dr BREGERE Pascal
- Dr BURNOL Laetitia
- Dr CHARRAT Evelyne
- Dr CICERON Floriane
- Dr CREMILLIEUX Benoit
- Dr DUMAS Magalie
- Dr FARISSIER France
- Dr FAURE Michael
- Dr GERGELE Laurent
- Dr MALLARD Jeremy
- Dr PALLUY Jean-Baptiste
- Dr PASCAL Jean
- Dr VERCRUYSSE Marc
L’accréditation est délivrée pour une durée de quatre ans, sous réserve du respect par les médecins de leurs obligations annuelles.
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
Article 2
Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 15 février 2024.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, PR LIONEL COLLET Signé
Décision n°2024.0042/DC/SEVOQSS du 15 février 2024 Page 2 / 2
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