HAS, décision n° 2020.0126/DC/SEAP du 28 mai 2020 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le rapport d'évaluation technologique intitulé « Intérêt du dosage de calprotectine fécale pour le diagnostic étiologique de troubles digestifs chroniques survenant chez des sujets de moins de 50 ans sans signe d'alarme ni élévation de la concentration sérique de protéine C réactive »
HAS 28 mai 2020

Arguments

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  • Accepté
    Conformité avec le code de la sécurité sociale

    La cour a constaté que la délibération et l'adoption du rapport étaient conformes aux exigences légales et réglementaires en vigueur.

Résumé de la juridiction

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Sur la décision

Référence :
HAS, 28 mai 2020, n° 2020.0126/DC/SEAP
Numéro(s) : 2020.0126/DC/SEAP
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Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de la sécurité sociale.
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HAS, décision n° 2020.0126/DC/SEAP du 28 mai 2020 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le rapport d'évaluation technologique intitulé « Intérêt du dosage de calprotectine fécale pour le diagnostic étiologique de troubles digestifs chroniques survenant chez des sujets de moins de 50 ans sans signe d'alarme ni élévation de la concentration sérique de protéine C réactive »