HAS, décision n° 2021.0114/DC/SBP du 15 avril 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du guide « Parcours de soins syndrome coronarien chronique », de sa synthèse et de la fiche « Syndrome coronarien chronique : 7 messages clés pour améliorer votre pratique »
HAS 15 avril 2021

Arguments

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  • Accepté
    Conformité avec les articles L. 161-37 et suivants du code de la sécurité sociale

    La cour a estimé que les documents adoptés respectent les exigences légales et visent à améliorer la qualité des soins, justifiant ainsi leur adoption.

Résumé de la juridiction

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Sur la décision

Référence :
HAS, 15 avr. 2021, n° 2021.0114/DC/SBP
Numéro(s) : 2021.0114/DC/SBP
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Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de la sécurité sociale.
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HAS, décision n° 2021.0114/DC/SBP du 15 avril 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du guide « Parcours de soins syndrome coronarien chronique », de sa synthèse et de la fiche « Syndrome coronarien chronique : 7 messages clés pour améliorer votre pratique »