Résumé de la juridiction
Le document ci-dessous est la décision du Collège de la Haute Autorité de santé adoptant les publications accessibles par le lien situé dans l’encadré "Voir aussi".
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 3 févr. 2022, n° 2022.0053/DC/SBP |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2022.0053/DC/SBP |
Texte intégral
Décision n° 2022.0053/DC/SBP du 3 février 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur l’adoption du guide « Parcours de soins : surpoids et obésité de l’enfant et de l’adolescent(e) », de sa synthèse et de la fiche « Surpoids-obésité de l’enfant et de l’adolescent(e) : 10 messages clés pour améliorer les pratiques »
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 3 février 2022,
Vu les articles L. 161-37 et suivants du code de la sécurité sociale ;
DÉCIDE :
Article 1er Les documents, ci-joints, sont adoptés :
– le guide intitulé « Parcours de soins : surpoids et obésité de l’enfant et de l’adolescent(e) » et sa synthèse ;
– la fiche intitulée « Surpoids-obésité de l’enfant et de l’adolescent(e) : 10 messages clés pour améliorer les pratiques ».
Article 2 Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 3 février 2022.
Pour le collège : La présidente de la Haute Autorité de santé, Pr Dominique LE GULUDEC Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
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