Résumé de la juridiction
Le document ci-dessous est la décision du Collège de la Haute Autorité de santé adoption du document intitulé « Structuration de la posologie des médicaments ».
Commentaire • 0
Sur la décision
| Référence : | HAS, 13 nov. 2025, n° 2025.0258/DC/MNS |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2025.0258/DC/MNS |
Texte intégral
Décision n°2025.0258/DC/MNS du 13 novembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document intitulé « Structuration de la posologie des médicaments »
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 13 novembre 2025,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment son article L. 161-38 ; Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 4071-3 ; Vu la saisine conjointe de la délégation ministérielle du numérique en santé et de la direction générale de la santé du ministère des solidarités et de la santé en date du 16 juin 2023 ;
DÉCIDE :
Article 1er Le document intitulé « Structuration de la posologie des médicaments » ci-joint, est adopté.
Article 2 Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 13 novembre 2025.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, Pr Lionel COLLET Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
Décisions similaires
Citées dans les mêmes commentaires • 3
- Santé ·
- Commande publique ·
- Délégation de signature ·
- Autorité administrative indépendante ·
- Télétravail ·
- Plaine ·
- Service ·
- Guide ·
- Gestion ·
- Signature
- Vaccination ·
- Santé ·
- Plaine ·
- Adoption ·
- Avis ·
- Stade ·
- Directeur général ·
- Sécurité sociale ·
- Exécution ·
- Charges
- Santé ·
- Avis ·
- Sécurité sociale ·
- Assistance ·
- Gauche ·
- Acte ·
- Défaillance ·
- Dispositif médical ·
- Liste ·
- Plaine
Citant les mêmes articles de loi • 3
- Médecin ·
- Plaine ·
- Chirurgie ·
- Spécialité ·
- Cliniques ·
- Santé publique ·
- Stade ·
- Bilan ·
- Dominique ·
- Qualités
- Certification ·
- Chirurgie esthétique ·
- Etablissements de santé ·
- Installation ·
- Commission ·
- Règlement intérieur ·
- Plaine ·
- Règlement ·
- Santé publique ·
- Adoption
- Médicaments ·
- Traitement ·
- Cellule souche ·
- Fer ·
- Autorisation ·
- Santé publique ·
- Maladie ·
- Spécialité ·
- Souche ·
- Toxicité
De référence sur les mêmes thèmes • 3
- Vaccination ·
- Santé ·
- Efficacité ·
- Recommandation ·
- Plaine ·
- Données ·
- Adoption ·
- Stade ·
- Directeur général ·
- Dominique
- Médecin ·
- Plaine ·
- Chirurgie ·
- Spécialité ·
- Santé publique ·
- Stade ·
- Bilan ·
- Qualités ·
- Sécurité sociale ·
- Respect
- Adjuvant ·
- Récidive ·
- Spécialité ·
- Cancer ·
- Santé publique ·
- Autorisation ·
- Traitement ·
- Médicaments ·
- Maladie ·
- Risque
Sur les mêmes thèmes • 3
- Vaccination ·
- Santé ·
- Recommandation ·
- Plaine ·
- Adoption ·
- Stade ·
- Directeur général ·
- Dominique ·
- Sécurité sociale ·
- Personnes
- Santé ·
- Délégation de signature ·
- Service ·
- Évaluation ·
- Empêchement ·
- Autorité administrative indépendante ·
- Commande publique ·
- Télétravail ·
- Plaine ·
- Guide
- Traitement ·
- Spécialité ·
- Santé publique ·
- Autorisation ·
- Platine ·
- Médicaments ·
- Radiothérapie ·
- Efficacité ·
- Accès ·
- Stade
Textes cités dans la décision
Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.