HAS, avis n°2023.0017/AC/SEAP du 17 mai 2023 du collège de la HAS relatif à la modification des conditions d'inscription sur la LAP mentionnée à l'article L. 162-1-7 du CSS, de plusieurs actes relatifs à l'exploration biologique des dysthyroïdies de l'adulte
HAS 17 mai 2023

Arguments

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  • Accepté
    Homogénéité entre les actes recommandés et ceux remboursés

    La cour a estimé que la mise à jour de la nomenclature est nécessaire pour garantir que les actes médicaux recommandés soient remboursés, ce qui est essentiel pour la prise en charge des patients.

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Sur la décision

Référence :
HAS, 17 mai 2023, n° 2023.0017/AC/SEAP
Numéro(s) : 2023.0017/AC/SEAP
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Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de la sécurité sociale.
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HAS, avis n°2023.0017/AC/SEAP du 17 mai 2023 du collège de la HAS relatif à la modification des conditions d'inscription sur la LAP mentionnée à l'article L. 162-1-7 du CSS, de plusieurs actes relatifs à l'exploration biologique des dysthyroïdies de l'adulte