Résumé de la juridiction
Décision n°2023.0336/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 21 septembre 2023 portant attribution du label de la Haute Autorité de santé à la recommandation de bonne pratique intitulée « Prise en charge des personnes infectées par les virus de l’hépatite B, C ou D » élaborée par l’Agence nationale de recherches sur le sida et les hépatites virales | Maladies infectieuses émergentes (ANRS-MIE) et le Conseil National du Sida et des hépatites virales (CNS)
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 21 sept. 2023, n° 2023.0336/DC/SBP |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2023.0336/DC/SBP |
Texte intégral
Décision n°2023.0336/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 21 septembre 2023 portant attribution du label de la Haute Autorité de santé à la recommandation de bonne pratique intitulée « Prise en charge des personnes infectées par les virus de l’hépatite B, C ou D » élaborée par l’Agence nationale de recherches sur le sida et les hépatites virales | Maladies infectieuses émergentes (ANRS-MIE) et le Conseil National du Sida et des hépatites virales (CNS)
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 21 septembre 2023,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment son article L.161-37 ;
DÉCIDE :
Article 1er Le label de la Haute Autorité de santé est attribué à la recommandation de bonne pratique intitulée « Prise en charge des personnes infectées par les virus de l’hépatite B, C ou D », ci-jointe, élaborée par l’Agence nationale de recherches sur le sida et les hépatites virales | Maladies infectieuses émergentes (ANRS-MIE) et le Conseil National du Sida et des hépatites virales (CNS). Elle comprend les documents suivants :
- argumentaires scientifiques (VHB, VHC, VHD) ;
- textes des recommandations (VHB, VHC, VHD) ;
- deux fiches synthétiques (VHC, VHB/VHD).
Article 2 La directrice générale de la Haute Autorité de santé est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 21 septembre 2023.
Pour le collège : La présidente de séance, Pr Anne-Claude CREMIEUX Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
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