HAS, avis n°2023.0018/AC/SEAP du 25 mai 2023 du collège de la HAS relatif à l'inscription sur la LAP mentionnée à l'article L. 162-1-7 du CSS, de la mesure de la fraction expirée du monoxyde d'azote (FeNO) pour l'ajustement des traitements de l'asthme

HAS 25 mai 2023

Arguments

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Rejeté
Utilité clinique de la mesure de la FeNO
La Haute Autorité de santé a estimé qu'il y avait une insuffisance de données pour démontrer l'utilité clinique de cet examen et a noté l'absence de valeur seuil consensuellement reconnue.

Résumé de la juridiction

Le document ci-dessous est l’avis du Collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de la mesure de la fraction expirée du monoxyde d’azote (FeNO) pour l’ajustement des traitements de l’asthme.

Le rapport sur lequel se fonde cet avis est accessible par le lien situé dans la rubrique " Voir aussi".

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Sur la décision

Référence :	HAS, 25 mai 2023, n° 2023.0018/AC/SEAP
Numéro(s) :	2023.0018/AC/SEAP
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Texte intégral

Avis n°2023.0018/AC/SEAP du 25 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de la mesure de la fraction expirée du monoxyde d’azote (FeNO) pour l’ajustement des traitements de l’asthme
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 25 mai 2023,
Vu le code de la sécurité sociale, et notamment son article L. 162-1-7 ;
Vu la demande de la Fédération Française de Pneumologie (Conseil National Professionnel de Pneumologie), inscrite au programme de travail de la Haute Autorité de santé de l’année 2019 ;
Vu la liste des actes et prestations adoptée par la décision de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie du 11 mars 2005, modifiée ;
Vu le rapport d’évaluation technologique de la Haute Autorité de santé intitulé « Evaluation de la mesure de la fraction expirée du monoxyde d’azote (FeNO) pour l’ajustement des traitements de l’asthme » adopté par la décision n°2023.0198/DC/SEAP du 25 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé ;
ADOPTE L’AVIS SUIVANT :
Sur la base de l’ensemble des éléments recueillis et analysés dans le rapport d’évaluation technologique susvisé (analyse critique de la littérature et ayant conduit à la réalisation de méta-analyse, positions d’experts individuels réunis en groupe et points de vue collectifs d’organismes professionnels et d’associations de patients), notamment l’insuffisance de données pour démontrer l’utilité clinique de cet examen et l’absence de valeur seuil consensuellement reconnue, la Haute Autorité de santé rend un avis défavorable [service attendu insuffisant] à l’inscription sur la liste des actes et prestations, mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de la mesure de la fraction expirée du monoxyde d’azote (FeNO) pour l’ajustement des traitements de l’asthme. La HAS encourage :
– la réalisation d’études portant sur la mesure de la FeNO afin d’obtenir des données permettant d’objectiver et de mesurer l’impact de cette mesure sur les patients, dans le cadre de pratiques similaires à la pratique française ;
– ces études devraient porter sur l’utilisation de la mesure de la FeNO comme outil complémentaire pour l’ajustement (arrêt) :
– des anticorps monoclonaux chez les asthmatiques sévères,
– de la corticothérapie, pour aider les cliniciens à ajuster les doses de corticoïdes inhalés (chez les adultes et les enfants) et de corticoïdes oraux (chez les adultes) chez des patients avec un asthme non-contrôlé ou sévère dans des situations de doute ;
– à définir les seuils d’interprétation de la FeNO.
Le présent avis sera publié au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 25 mai 2023.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, P^R LIONEL COLLET Signé 5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr – N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z