Décision n°2023.0007/DC/SEVOQSS du 19 janvier 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 19 janvier 2023,
Vu les articles L. 161-37 et R.161-73 du code de la sécurité sociale ;
Vu les articles L. 1414-3-3, L. 4135-1, D.4135-1 et suivants du code de la santé publique ;
Vu la procédure d’accréditation des médecins et des équipes médicales ;
Vu les bilans des médecins et les avis transmis par les organismes agréés pour l’accréditation ;
DÉCIDE :
Article 1er L’accréditation est délivrée aux médecins suivants pour la spécialité ou activité indiquée :
Nom prénom médecin Spécialité AZAM Fabien Chirurgie orthopédique et traumatologie CONSTANTOPOULOS Panayotis Gynécologie Obstétrique D’ANNUNZIO ELSA Chirurgie viscérale et digestive FRIOUX Renaud Chirurgie orthopédique et traumatologie LECLERCQ Sylvain Chirurgie orthopédique et traumatologie PAPALIA Igor Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique PRUNEL Paul Chirurgie urologique SAUVAT Stephane Anesthésie Réanimation VUILLEMIN Arnaud Chirurgie orthopédique et traumatologie
L’accréditation est délivrée pour une durée de quatre ans, sous réserve du respect par les médecins de leurs obligations annuelles.
Article 2 La directrice générale de la Haute Autorité de santé est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 19 janvier 2023.
Pour le collège : La présidente de la Haute Autorité de santé, P^r Dominique LE GULUDEC Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z