HAS, décision n°2023.0004/DC/SBP du 11 janvier 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du guide « Parcours de soins : surpoids et obésité de l'adulte », de sa synthèse et de la fiche « Surpoids-obésité de l'adulte : 14 messages clés pour améliorer les pratiques »
HAS 11 janvier 2023

Arguments

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  • Accepté
    Conformité aux articles du code de la sécurité sociale

    La cour a constaté que la délibération et l'adoption des documents étaient conformes aux dispositions légales en vigueur, permettant ainsi leur adoption.

Résumé de la juridiction

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Sur la décision

Référence :
HAS, 11 janv. 2023, n° 2023.0004/DC/SBP
Numéro(s) : 2023.0004/DC/SBP
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Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de la sécurité sociale.
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HAS, décision n°2023.0004/DC/SBP du 11 janvier 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du guide « Parcours de soins : surpoids et obésité de l'adulte », de sa synthèse et de la fiche « Surpoids-obésité de l'adulte : 14 messages clés pour améliorer les pratiques »