Résumé de la juridiction
Décision n°2023.0217/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 15 juin 2023 portant adoption du document intitulé « Réponses rapides dans le cadre de la Covid-19 – Traitement de la Covid-19 »
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 15 juin 2023, n° 2023.0217/DC/SBP |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2023.0217/DC/SBP |
Texte intégral
Décision n°2023.0217/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 15 juin 2023 portant adoption du document intitulé « Réponses rapides dans le cadre de la Covid-19 – Traitement de la Covid-19 »
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 15 juin 2023,
Vu les articles L. 161-37 et suivants du code de la sécurité sociale ;
DÉCIDE :
Article 1er
Le document intitulé « Réponses rapides dans le cadre de la Covid-19 – Traitement de la Covid-19 », ci-joint, est adopté.
Article 2
La directrice générale de la Haute Autorité de santé est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 15 juin 2023.
Pour le collège : La présidente de séance Pr Anne-Claude CREMIEUX Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr – N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
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