HAS, décision n°2024.0225/DC/SBP du 5 août 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport d'élaboration intitulé « Choix et durées d'antibiothérapie préconisées dans les infections bactériennes courantes - 2ème volet », d'une fiche mémo « Coqueluche chez le nourrisson, l'enfant et l'adulte » et de la fiche de synthèse

HAS 5 août 2024

Arguments

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Accepté
Conformité avec le code de la sécurité sociale
La cour a estimé que la décision d'adoption du rapport et des fiches était en adéquation avec les exigences légales et réglementaires en vigueur.
Accepté
Validation des documents par le collège
La cour a confirmé que la délibération a été effectuée conformément aux règles de procédure, validant ainsi l'adoption des documents.

Résumé de la juridiction

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Sur la décision

Référence :	HAS, 5 août 2024, n° 2024.0225/DC/SBP
Numéro(s) :	2024.0225/DC/SBP
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Texte intégral

Décision n°2024.0225/DC/SBP du 5 août 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport d’élaboration intitulé « Choix et durées d’antibiothérapie préconisées dans les infections bactériennes courantes – 2ème volet », d’une fiche mémo « Coqueluche chez le nourrisson, l’enfant et l’adulte » et de la fiche de synthèse
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 5 août 2024,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment son article L. 161-37 ; Vu la décision n°2024.0157/DC/SBP du 20 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé ;
DÉCIDE :
Article 1er
Le rapport d’élaboration intitulé « Choix et durées d’antibiothérapie préconisées dans les infections bactériennes courantes – 2ème volet » actualisé, ci-joint, est adopté. Il comprend les documents suivants :
– Rapport d’élaboration ;

– Fiche mémo : Coqueluche chez le nourrisson, l’enfant et l’adulte ;
– Fiche de synthèse.
Le rapport d’élaboration et la fiche mémo remplacent les documents adoptés par décision n°2024.0157/DC/SBP du 20 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé.
Article 2
Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 5 août 2024.
Pour le collège : La présidente de séance P^r Anne-Claude CREMIEUX Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z