HAS, décision n°2024.0029/DC/SBP du 8 février 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du guide « Parcours de soins : surpoidsobésité de l'adulte », de sa synthèse, de la fiche « Surpoids-obésité de l'adulte : 20 messages clés pour améliorer les pratiques, ainsi que de l'infographie « Surpoids et obésité de l'adulte : parcours de soins personnalisé »
HAS 8 février 2024

Arguments

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  • Accepté
    Conformité avec le code de la sécurité sociale

    La cour a jugé que l'adoption des documents était conforme aux exigences légales et réglementaires en vigueur, permettant ainsi d'améliorer les pratiques en matière de soins pour le surpoids et l'obésité.

Résumé de la juridiction

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Sur la décision

Référence :
HAS, 8 févr. 2024, n° 2024.0029/DC/SBP
Numéro(s) : 2024.0029/DC/SBP
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Texte intégral

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