Résumé de la juridiction
Décision n° 2024.0229/DC/SEU du collège de la Haute Autorité de santé du 29 août 2024 portant adoption du document usagers intitulé « Bronchiolite : comment protéger votre bébé d’une forme grave ? », accessible par le lien situé dans l’encadré ci-dessous.
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 29 août 2024, n° 2024.0229/DC/SEU |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2024.0229/DC/SEU |
Texte intégral
Décision n° 2024.0229/DC/SEU du collège de la Haute Autorité de santé du 29 août 2024 portant adoption du document usagers intitulé « Bronchiolite : comment protéger votre bébé d’une forme grave ? »
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 29 août 2024,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L.161-37 et suivants ;
DECIDE :
Article 1er Le document usagers intitulé « Bronchiolite : comment protéger votre bébé d’une forme grave ? », ci-joint, est adopté. Les documents destinés à être publiés sont :
• document usagers : « Bronchiolite : comment protéger votre bébé d’une forme grave ? » ;
• fiche Méthode d’élaboration – Participants.
Article 2 Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 29 août 2024.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, PR LIONEL COLLET Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
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