HAS, décision n° 2025.0231/DC/SBP du 16 octobre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du guide « Activité physique à des fins de santé chez l'enfant et l'adolescent » et des documents associés
HAS 16 octobre 2025

Arguments

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  • Accepté
    Conformité avec le code de la sécurité sociale

    La cour a estimé que les documents adoptés respectent les exigences légales et réglementaires en matière de santé publique, justifiant ainsi leur adoption.

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Sur la décision

Référence :
HAS, 16 oct. 2025, n° 2025.0231/DC/SBP
Numéro(s) : 2025.0231/DC/SBP
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Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de la sécurité sociale.
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