HAS, décision n°2025.0085/DC/SEVOQSS du 3 avril 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Flash Sécurité Patient : Erreurs diagnostiques dans les services des urgences »
HAS 3 avril 2025

Arguments

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  • Accepté
    Conformité avec le code de la sécurité sociale

    La cour a estimé que le document répondait aux exigences légales et était nécessaire pour améliorer la sécurité des patients dans les services d'urgences.

Résumé de la juridiction

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Sur la décision

Référence :
HAS, 3 avr. 2025, n° 2025.0085/DC/SEVOQSS
Numéro(s) : 2025.0085/DC/SEVOQSS
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Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de la sécurité sociale.
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HAS, décision n°2025.0085/DC/SEVOQSS du 3 avril 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Flash Sécurité Patient : Erreurs diagnostiques dans les services des urgences »