Arrêté du 25 janvier 2024 modifiant l'arrêté du 12 février 2021 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air
Arrêté du 25 janvier 2024 modifiant l'arrêté du 12 février 2021 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air
Sur l'arrêté
| Entrée en vigueur : | 1 février 2024 |
|---|---|
| Dernière modification : | 1 février 2024 |
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Versions du texte
Le ministre des armées,
Vu le code de la défense, notamment ses articles L. 4132-1 et L. 4211-2 ;
Vu l'arrêté du 12 février 2021 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air ;
Vu l'arrêté du 21 avril 2022 modifié relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire,
Arrête :
Article 1
Cité dans 0 amendementCité dans 0 commentaireCité dans 0 décision
L'arrêté du 12 février 2021 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 17 du présent arrêté.
Article 2
Cité dans 0 amendementCité dans 0 commentaireCité dans 0 décision
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 février 2021Sct. Titre IER : DISPOSITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES À L'ENSEMBLE DU PERSONNEL MILITAIRE DE L'ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE, Art. 1, Art. 6, Art. 9, Art. 15, Art. 19, Art. Annexe I, Art. Annexe VI
Article 3
Cité dans 0 amendementCité dans 0 commentaireCité dans 0 décision
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 février 2021Art. 9, Art. 15
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