Entrée en vigueur le 1 janvier 2015
Est codifié par : Décret n°2001-436 du 21 mai 2001
Modifié par : LOI n°2014-1655 du 29 décembre 2014 - art. 21 (V)
Les contribuables soumis aux obligations comptables du code de commerce doivent communiquer à l'administration, sur sa demande, les livres, les registres et les rapports dont la tenue est rendue obligatoire par le même code ainsi que tous documents relatifs à leur activité.
Tanguy est officiellement qualifié pour la Route du Rhum - Destination Guadeloupe ! ✅ C'est fait ! À 4 mois du départ, Tanguy cache la case qualif'! Après avoir parcouru 850 milles à la fin du mоis d'avril, puis 550 milles à la fin juin, le skipper d'Eurvad a réalisé un total de 1 400 milles en solitaire, ce qui valide sа qualification pour cette mythique transatlantique 💥💪 Au programme de ces navigations : du vent, des réglages, quelques nuits (très) courtes, beaucoup d'engagement… et surtout de très bonnes sensations à bord « C'était une super navigation ! Le bateau est sain, les …
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