Article Annexe III-15 b (art. A322-74) du Code du sport.
Article Annexe III-15 a (art. A322-72)
Article Annexe III-16 a (art. A322-82)

Entrée en vigueur le 17 janvier 2026

Modifié par : Arrêté du 24 novembre 2025 - art. 2

QUALIFICATION MINIMALE DE LA PERSONNE ENCADRANT LA PALANQUÉE


FONCTIONS

BREVETS DÉLIVRÉS par la FFESSM, la FSGT, l'UCPA, l'ANMP et le SNMP

BREVETS DÉLIVRÉS par la CMAS

DIPLÔMES D'ÉTAT

Plongées à l'air en exploration

Personne encadrant une palanquée en exploration

Guide de palanquée (GP) (*)
Plongeur de niveau 4 (P4) (*)

BPJEPS spécialité " plongée subaquatique "
BPJEPS spécialité " éducateur sportif " mention " plongée subaquatique " option A
" en scaphandre "
Stagiaire BPJEPS spécialité " éducateur sportif " mention " plongée subaquatique " option A " en scaphandre "

Plongées à l'air en enseignement ou en exploration

Enseignant niveau 1
(E-1)

Initiateur FFESSM ou FSGT (*)

BPJEPS spécialité " plongée subaquatique "

Enseignant niveau 2
(E-2)

Initiateur FFESSM et guide de palanquée (GIP) (*)
Stagiaire pédagogique MF1 FFESSM
Aspirant fédéral FSGT (*)

Moniteur 1 étoile

BPJEPS spécialité " plongée subaquatique "
BPJEPS spécialité " éducateur sportif " mention " plongée subaquatique " option A " en scaphandre "
Stagiaire BPJEPS spécialité " éducateur sportif " mention " plongée subaquatique " option A " en scaphandre "

Enseignant niveau 3
(E-3)

MF1 FFESSM ou FSGT (*)

Moniteur 2 étoiles

BEES 1 option " plongée subaquatique "
DEJEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " activités de plongée subaquatique "
Stagiaire DEJEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " activités de plongée subaquatique "
Stagiaire DESJEPS spécialité " performance sportive " mention " plongée subaquatique "

Enseignant niveau 4
(E-4)

BEPPA FFESSM
MF2 FFESSM ou FSGT (*)

BEES 2 option " plongée subaquatique "
DEJEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " plongée subaquatique "
CC " plongée profonde et tutorat " associé au DEJEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " activités de plongée subaquatique "
DESJEPS spécialité " performance sportive " mention " plongée subaquatique "

(*) Tous ces brevets doivent justifier que leurs titulaires ont démontré un niveau technique au moins équivalent à celui des brevets de même niveau de la fédération délégataire, la FFESSM, et qu'ils ont été délivrés dans des conditions similaires.
Entrée en vigueur le 17 janvier 2026

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