Directive 91/321/CEE du 14 mai 1991 concernant les préparations pour nourrissons et les préparations de suiteAbrogé
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 janvier 2008 |
|---|
Sur la directive :
| Date de signature : | 14 mai 1991 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 4 juillet 1991 |
| Titre complet : | Directive 91/321/CEE de la Commission, du 14 mai 1991, concernant les préparations pour nourrissons et les préparations de suite |
Transpositions • 3
Décisions • 11
—
[…] 22 – Il n'est pas rare que des listes positives soient utilisées dans la législation alimentaire de la Communauté: directive 91/321/CEE de la Commission, du 14 mai 1991, concernant les préparations pour nourrissons et les préparations de suite (JO L 175, p. 35); directive 96/5/CE, Euratom de la Commission, du 16 février 1996, concernant les préparations à base de céréales et les aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge (JO L 49, p. 17), et directive 2001/15/CE de la Commission, du 15 février 2001, relative aux substances qui peuvent être ajoutées dans un but nutritionnel spécifique aux denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière (JO L 52, p. 19).
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[…] Par substances nutritives, la Commission entend les vitamines, les éléments minéraux, les acides aminés et autres composés azotés ainsi que les autres substances nutritives du type de celles figurant à l'annexe III de la directive 91/321/CEE de la Commission, du 14 mai 1991, concernant les préparations pour nourrissons et les préparations de suite ( 5 ). En ce qui concerne les autres ingrédients, les plaignants faisaient plus particulièrement état de difficultés liées à l'ajout de caféine dans les denrées alimentaires.
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[…] 26 Il faut tout d'abord souligner que, outre la directive 79/112, les exigences linguistiques quant à l'obligation de fournir au consommateur des informations sur certains produits ou en rapport avec certains produits apparaissent aussi dans d'autres textes législatifs communautaires. Dans certains cas, le texte communautaire énumère lui-même, dans toutes les langues officielles, les dénominations ou les informations qui doivent figurer sur ces produits. Cette méthode a été suivie par la directive 91/321/CEE de la Commission, du 14 mai 1991, concernant les préparations pour nourrissons et les préparations de suite (12), qui indique, en son article 7, dans toutes les langues officielles de la Communauté, la dénomination de vente en vigueur pour les produits concernés.
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