Directive 76/434/CEE du 13 avril 1976 portant adaptation au progrès technique de la directive du Conseil, du 19 novembre 1973, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à l'attestation et au marquage des câbles, chaînes et crochets

Version13 avril 1976

Version abrogée

Entrée en vigueur :	13 avril 1976

Sur la directive :

Date de signature :	13 avril 1976
Date de publication au JOUE :	8 mai 1976
Titre complet :	Directive 76/434/CEE de la Commission, du 13 avril 1976, portant adaptation au progrès technique de la directive du Conseil, du 19 novembre 1973, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à l'attestation et au marquage des câbles, chaînes et crochets

Voir la source institutionnelle

Texte du document

Version du 13 avril 1976 • À jour

Directive 76/434/CEE du 13 avril 1976 portant adaptation au progrès technique de la directive du Conseil, du 19 novembre 1973, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à l'attestation et au marquage des câbles, chaînes et crochetsAbrogé

Sur la directive :

Transpositions • 1

Décision • 1

Commentaire • 0

Texte du document