Règlement (CE) 798/2008 du 8 août 2008 établissant une liste des pays tiers, territoires, zones ou compartiments en provenance desquels les volailles et les produits de volailles peuvent être importés dans la Communauté et transiter par celleAbrogé
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 21 avril 2021 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 8 août 2008 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 23 août 2008 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n o 798/2008 de la Commission du 8 août 2008 établissant une liste des pays tiers, territoires, zones ou compartiments en provenance desquels les volailles et les produits de volailles peuvent être importés dans la Communauté et transiter par celle-ci ainsi que les règles en matière de certification vétérinaire (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) |
Décisions • 3
—
[…] et modifiant les décisions 93/342/CEE, 2000/585/CE et 2003/812/CE (JO L 295, p. 1), mentionnée à l'annexe I du règlement no 318/2007, a été abrogée et remplacée par le règlement no 798/2008 de la Commission, du 8 août 2008, établissant une liste des pays tiers, territoires, zones ou compartiments en provenance desquels les volailles et les produits de volailles peuvent être importés dans la Communauté et transiter par celle-ci ainsi que les règles en matière de certification vétérinaire (JO L 226, […]
—
[…] et modifiant les décisions 93/342/CEE, 2000/585/CE et 2003/812/CE (JO L 295, p. 1), mentionnée à l'annexe I du règlement no 318/2007, a été abrogée et remplacée par le règlement no 798/2008 de la Commission, du 8 août 2008, établissant une liste des pays tiers, territoires, zones ou compartiments en provenance desquels les volailles et les produits de volailles peuvent être importés dans [l'Union] et transiter par celle-ci ainsi que les règles en matière de certification vétérinaire (JO L 226, […]
—
[…] À cet égard, il convient également de relever que le Brésil figure, premièrement, à l'annexe I du règlement (CE) no 798/2008 de la Commission, du 8 août 2008, établissant une liste des pays tiers, territoires, zones ou compartiments en provenance desquels les volailles et les produits de volailles peuvent être importés dans la Communauté et transiter par celle-ci ainsi que les règles en matière de certification vétérinaire (JO 2008, […]
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Texte du document
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